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RSI et URSSAF

L’année 2011 aura permis l’étude de l’histoire du Régime Social des Indépendants et de ses caisses constituantes des régimes maladie et vieillesse : CMR, ORGANIC et AVA.

À partir d’un travail important de recherche, Hinda Hedhili, Maître de conférences en Histoire du droit, a mis en avant l’autonomie des caisses dans les années 1949-1980 puis la sauvegarde de ces régimes par la fusion des caisses.

La présentation de son étude, le 16 décembre 2011, au conseil d’administration du comité régional a suscité un grand intérêt. Comme pour l’étude sur la MSA de la Haute-Garonne en 2010, cet important document (168 pages) sera synthétisé dans deux numéros de la Lettre d’information du Comité à paraître au cours du premier semestre 2011. Ils comporteront aussi les témoignages des dirigeants actuels et des caisses précédentes.

En 2012, le Comité régional fera étudier l’histoire d’un des plus anciens organismes de recouvrement, l’URSSAF de la Haute-Garonne (devenue, au 1er janvier 2012, l'une des premières URSSAF régionales). Comme avec le RSI et la MSA, une convention de partenariat a été conclue entre l’URSSAF et le Comité régional, lequel a confié cette étude à une étudiante toulousaine.

Ces deux études permettront, entre autres, de voir la coopération du RSI et de l’URSSAF dans le cadre du dispositif de l’Interlocuteur Social Unique (ISU). Grâce à une étroite collaboration entre les organismes et le Comité régional, elles permettent de compléter l’histoire des divers régimes de Sécurité sociale de la région.

Le Président

Michel Lages

Janvier 2012

Nouveautés

Mise en place des Conseils d’administration et des Conseils

Les Conseils d’administration (CA) et les Conseils du Régime général de Sécurité sociale ont été…

Activités 2021

Bilan 2021 des activités du Comité régional d’histoire :
 

- Publication des numéros…

Exposé d'Albert Anouilh

…

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Lettres d'information

Histoire de l’Urssaf de la Haute-Garonne (1ère partie)

Lettre d'information n° 14 – mars 2013
 

 

Avant-propos de Guy Francis Raynaud Directeur de l’Urssaf Midi-Pyrénées
 

La création de l’Union de Recouvrement de la Haute-Garonne par Laureline Bouche :

I- L’apparition et la naissance des services du recouvrement

II-  L’informatique, au rôle précurseur

III-  L’URSSAF ancrée dans la vie économique en Haute-Garonne

Présidents et directeurs de l’Urssaf de la Haute-Garonne, de l’Urssaf Midi-Pyrénées et des Centres informatiques CIRSO et CTR

Histoire du Régime Social des Indépendants de Midi-Pyrénées (2eme partie)

Lettre d'information n° 13 - novembre 2012

 

  • Avant-propos de Luc DOURY Directeur du RSI Midi-Pyrénées 
     
La sauvegarde du régime social des indépendants (1980-2009) par Hinda Hedhili :
  • I. Les années 1990 des caisses toulousaines, des années agitées
  • II. Les années 2000, la fusion des caisses
Présidents des caisses des indépendants de Midi-Pyrénées (1949-2012) et des caisses AVA Tarn-Aveyron de 1978 à 2006 (AVA du Tarn de 1949 à 1978) et Aveyron-Lozère de 1949 à 19781990

 

Histoire du Régime Social des Indépendants de Midi-Pyrénées (1ere partie)

Lettre d'information n° 12 - mai 2012

 

  • Avant-propos de Luc DOURY Directeur du RSI Midi-Pyrénées 
  • Points de vue de Pierre DELTEIL Directeur Honoraire d’Organic Midi-Pyrénées et          de Michel FRANCES Directeur Régional en retraite des AVA Toulouse–Pyrénées
     

L'Histoire du RSI par Hinda Hedhili :

  • I. L’autonomie des caisses des travailleurs non-salariés non-agricoles de Midi-Pyrénées (1945-1970)
  • II. L’alignement du régime des travailleurs non-salariés non-agricoles en Midi-Pyrénées (1970-1980)

     

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